BR-CO-15 : Le TTC n'est pas le HT plus la TVA
Ce code apparaît quand une facture électronique est vérifiée. Voici ce qu'il signifie, pourquoi il tombe, et ce qu'il faut changer dans le fichier.
Pourquoi ce code apparaît
Le montant total TTC (BT-112) n'est pas égal au total hors TVA augmenté du total de TVA (BT-109 + BT-110). Un écart d'un centime suffit, et il vient souvent d'un arrondi fait à l'affichage mais pas dans le fichier.
Comment corriger
Recalculez BT-112 = BT-109 + BT-110, avec les valeurs telles qu'elles sont écrites dans le XML, pas telles qu'elles sont imprimées.
À quoi ça ressemble dans le fichier
Ces deux extraits ne sont pas écrits à la main : ils sont rejoués à chaque livraison contre notre vérificateur, sur une facture complète. Le premier fait tomber ce code, le second non.
Ce qui déclenche le code :
<ram:GrandTotalAmount>1199.99</ram:GrandTotalAmount>Ce qu'il faut écrire à la place :
<ram:GrandTotalAmount>1200.00</ram:GrandTotalAmount>Où ça se joue
Ce code vient de l'EN 16931, la norme européenne de facturation électronique. Il porte sur le terme métier BT-112.