BR-CO-13 : Le total hors TVA ne suit pas ses termes
Ce code apparaît quand une facture électronique est vérifiée. Voici ce qu'il signifie, pourquoi il tombe, et ce qu'il faut changer dans le fichier.
Pourquoi ce code apparaît
Le montant total hors TVA (BT-109) n'est pas égal au total des lignes, diminué des remises et augmenté des charges (BT-106 − BT-107 + BT-108).
Comment corriger
Recalculez BT-109 à partir des trois autres. Si l'écart vaut exactement une remise, c'est qu'elle a été appliquée deux fois : une fois dans les lignes, une fois au niveau du document.
À quoi ça ressemble dans le fichier
Ces deux extraits ne sont pas écrits à la main : ils sont rejoués à chaque livraison contre notre vérificateur, sur une facture complète. Le premier fait tomber ce code, le second non.
Ce qui déclenche le code :
<ram:TaxBasisTotalAmount>900.00</ram:TaxBasisTotalAmount>Ce qu'il faut écrire à la place :
<ram:TaxBasisTotalAmount>1000.00</ram:TaxBasisTotalAmount>Où ça se joue
Ce code vient de l'EN 16931, la norme européenne de facturation électronique. Il porte sur le terme métier BT-109.